Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONT BLANC
Mont Blanc, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94549689
Date de dépôt :
19/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2024

Présentation de la marque MONT BLANC

Déposée le 19 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mont Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mont Blanc domicilié(e) 2 rue du Capitaine Rex Combs - 50480 - CHEF DU PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 954 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.

La marque MONT BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONT BLANC arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

Mont Blanc a également déposé les autres marques suivantes : BATEAU ECOLE DU MONT BLANC , SUMMUM , MONT BLANC , MONT BLANC , MONT BLANC RECRE O LE , LAIT MONT BLANC , MILKY POTES , RÉCRÉOLÉ , MONT BLANC MON 4H ! , MONT BLANC SUMMUM


Mont Blanc, société par actions simplifiée - 2 rue du Capitaine Rex Combs - 50480 - CHEF DU PONT - France - SIREN 448954362


Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France


Inscription le 15 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373918 - Publication au BOPI 2003-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2004 n°2269201 - Publication au BOPI 2004-07-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Inscription le 16 juillet 2003 - Gage constitué n°373921 - Publication au BOPI 2003-07-16

Inscription le 25 janvier 2007 - Gage constitué n°448444 - Publication au BOPI 2007-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505722 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Inscription le 3 février 2011 - Gage radié n°542478 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2014 n°2561920 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, entremets et crèmes dessert, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.